Cinod

En savoir plus :

 

Cinod.fr est une plateforme en ligne pour les professionnels du spectacle vivant.

Elle offre des outils de planification et de gestion technique, incluant la création de plans de scène et d'éclairage, la gestion d'équipes et le partage d'informations sur les salles.

Des fonctionnalités avancées comme les visites virtuelles et les plans 2D interactifs sont également disponibles.

La plateforme vise à simplifier la collaboration et l'organisation technique des événements.

Nous accordons une importance primordiale à la confiance que vous nous témoignez. Vous trouverez ci-dessous les détails de notre politique de confidentialité.

Préambule : Objet de cette politique de confidentialité

Dans le cadre de ses activités, Cinod, ainsi que ses services associés Monplandescene et BookingTech, procède au traitement de données à caractère personnel dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, applicable depuis le 25 mai 2018.

Cinod s’engage à respecter vos données personnelles et à les traiter avec la plus grande précaution.

La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer de la manière dont Cinod utilise et protège les informations que vous nous transmettez.

En vous connectant à nos sites et en utilisant les services de Cinod et ses services associés, vous acceptez la présente politique de confidentialité. Les informations que nous demandons sont strictement nécessaires à l’utilisation de nos services.

Article 1 : Définitions

* **Cookies :** Petits fichiers déposés sur le disque dur de l’Utilisateur, lors de la consultation de certains sites web, permettant de conserver des informations en vue d’une connexion ultérieure.
* **Donnée à caractère personnel :** Toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres (par exemple, l’adresse électronique de l’Utilisateur).
* **Éditeur :** La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public en ligne, en l’occurrence Cinod, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS 484 217 195 Nanterre (FRANCE), dont le siège social est situé 16 rue Joseph Fouriaux, 92160 Antony, France.
* **Utilisateur :** La personne utilisant le Site et les services de Cinod / Monplandescene et BookingTech, ou souhaitant bénéficier de leurs prestations.
* **Site :** L’ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par Cinod, accessibles à partir des adresses URL suivantes : [https://www.cinod.fr](https://www.cinod.fr), [https://www.monplandescene.com](https://www.monplandescene.com) et [https://www.bookingtech.fr](https://www.bookingtech.fr).
* **Traitement de données à caractère personnel :** Toute opération ou ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, organisation, conservation, adaptation ou modification, extraction, consultation, utilisation, communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, rapprochement ou interconnexion, verrouillage, effacement ou destruction, etc.).

 Article 2 : Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles visées aux présentes est la société SARL Cinod, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS 484 217 195 Nanterre.

Article 3 : Données collectées

Avec votre consentement préalable, lorsque vous utilisez nos supports, nous sommes susceptibles de collecter et de traiter tout ou partie des données suivantes :

**Cinod et Monplandescene :**

* Nom, prénom
* Adresse email (le reste étant facultatif)
* Numéro de téléphone
* Adresse postale
* Votre métier

**BookingTech :**

* Votre métier (le reste étant facultatif)
* Nom, prénom
* Adresse email
* Numéro de téléphone
* Code postal du domicile
* Ville du domicile
* Compétences
* Numéros d’immatriculation voiture et/ou moto
* Habilitations
* Date de votre première année d’activité
* Votre régime alimentaire

Article 4 : Finalités de la collecte des données à caractère personnel

La finalité d’un traitement est définie comme l’objectif principal d’une application informatique de données personnelles.

Dans le cas de Cinod, ces finalités sont les suivantes :

* Gestion de la relation client
* Envoi d’e-mailings personnalisés
* Fourniture des informations ou des services que vous avez demandés (envoi de la newsletter, offre commerciale, etc.)
* Collecte d’informations nous permettant d’améliorer notre Site, nos produits et services (notamment par le biais de cookies)
* Possibilité de vous contacter à propos de différents événements relatifs à Cinod, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client.
* Faciliter la mise en relation employé/employeur par le partage d’informations (compétences et disponibilité).

 Article 5 : Destinataires des données

* **Transmission des données à des tiers**

Seul Cinod est destinataire de vos données personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels Cinod fait appel. Ni Cinod, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et utilisateurs de son Site.

Cinod exige de ses prestataires de services qu’ils utilisent vos données personnelles uniquement pour gérer les services que nous leur demandons de fournir.

Cinod demande également à ses prestataires de toujours agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection des données personnelles et d’accorder une attention particulière à la confidentialité de ces données. Dans la poursuite de cet objectif, Cinod vérifie préalablement la conformité de ses sous-traitants.

* **Liste des sous-traitants**

Actuellement, les destinataires de données sont :

* Nuxit : Infogérance des serveurs, situés en France (conformité RGPD).
* Smartsupp : Service de Chat (conformité RGPD).
* VosFactures : Opérations liées à la tenue de la comptabilité (conformité RGPD).
* SGAutorépondeur : Service d’e-mailing (conformité RGPD).

* **Durée de conservation des données**

Concernant la durée de conservation, Cinod conserve vos données durant la durée de la relation contractuelle, mais aussi :

* 36 mois (3 ans) à partir du dernier contact pour les prospects et à compter de la fin de la relation commerciale pour les clients. Cinod supprime les données à caractère personnel des personnes inactives depuis 3 ans de la base de données et les place dans une base d’exclusions.

Ensuite, tous les 13 mois, Cinod redemande le consentement des visiteurs du Site pour le traitement des cookies.

Article 6 : Cookies

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ou d’activer les cookies. Ces cookies ont pour objet d’enregistrer les informations relatives à la navigation sur le site (date et heure de la consultation, page consultée, date et heure du clic, lieu du clic, etc.). Ces informations permettent à Cinod de personnaliser le site, de faciliter l’accès aux rubriques, etc.

* **Finalités des cookies**

Nous vous rappelons que le refus des cookies est susceptible de modifier vos conditions d’accès à nos Sites ainsi que leur utilisation (par exemple : consultation de nos vidéos, conservation des informations d’identification, réception des recommandations personnalisées, etc.).

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies telle que mentionnée ci-avant.

* **Configuration du navigateur**

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Vous pouvez configurer vos préférences, selon votre navigateur, en cliquant sur les liens listés ci-dessous :

* Pour Mozilla Firefox :
1. Choisissez le menu « Outil » puis « Options »
2. Cliquez sur l’icône « Vie privée »
3. Repérez le menu « Cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
* Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
2. Cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
* Pour Opéra :
1. Choisissez le menu « Fichier » > « Préférences »
2. Vie Privée

Article 7 : Transfert de données à caractère personnel

Cinod se réserve le droit d’accéder aux données personnelles de l’Utilisateur, de les conserver et de les partager en réponse à une demande légale (mandat de perquisition, ordonnance d’un tribunal ou autre) si la loi nous y oblige.

Cinod s’engage à respecter la réglementation applicable relative aux transferts des données. Si un transfert de données vers des pays étrangers devait avoir lieu, il se ferait selon les modalités suivantes :

* Cinod transfère les données personnelles de ses Utilisateurs vers des pays reconnus comme offrant un niveau de protection équivalent. La liste de ces pays est disponible sur le site de la CNIL : [CNIL – La protection des données dans le monde](https://www.cnil.fr/fr/la-protection-des-donnees-dans-le-monde).
* Cinod transfère les données personnelles de ses Utilisateurs en dehors des pays reconnus par la CNIL comme ayant un niveau de protection suffisant : Cinod a obtenu une autorisation de la CNIL pour procéder à ce transfert.
* Cinod transfère les données personnelles de ses Utilisateurs vers des destinataires pouvant présenter les garanties suffisantes de conformité RGPD.
* Cinod transfère uniquement les données personnelles de ses Utilisateurs au regard de ce qui est strictement nécessaire à la finalité du traitement concerné.

Actuellement, les seuls traitements concernés par cette disposition concernent :

* L’achat de services proposés par Cinod à l’utilisateur ayant décidé de procéder au règlement via PayPal. Seules les données suivantes sont transférées : ID CLIENT, adresse email, montant d’achat, désignation du produit.
* La gestion de la relation commerciale éthique et personnalisée au travers d’informations propulsées sur Facebook via la fonctionnalité « Audience personnalisée » proposée par Facebook. L’adresse email est la seule donnée transférée afin de permettre à Facebook d’identifier ses utilisateurs et de constituer une audience.

Article 8 : Hébergement des données à caractère personnel

Vos données personnelles sont stockées soit dans nos bases de données, soit dans celles de nos prestataires de services.

Les coordonnées de notre hébergeur sont les suivantes :

Nuxit – Magic Online
130-134 Avenue du Président Wilson 93512 Montreuil Cedex
Commercial : +33 (0)4 86 57 60 00 – Assistance : +33 (0)4 86 57 60 00

Afin d’assurer la sécurité de vos données à caractère personnel, nous avons vérifié préalablement la mise en conformité de cet hébergeur à la réglementation en vigueur.

Article 9 : Portabilité des données

Introduit aux articles L.224-42-1 et suivants du Code de la consommation par la loi pour une République Numérique du 7 octobre 2016 et par le Règlement européen sur la protection des données, le droit à la portabilité offre aux personnes la possibilité d’obtenir et de réutiliser leurs données personnelles pour répondre à leurs propres besoins, à travers différents services.

Trois conditions doivent être réunies afin d’exercer ce droit :

* Le droit à la portabilité est limité aux données personnelles fournies par l’Utilisateur.
* Il ne s’applique que si les données sont traitées de manière automatisée et sur la base du consentement préalable de l’Utilisateur ou de l’exécution d’un contrat conclu avec l’Utilisateur.
* L’exercice de ce droit ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés de tiers, dont les données se trouveraient dans les données transmises suite à une demande de portabilité.

Article 10 : Suppression du compte

L’Utilisateur a la possibilité de supprimer son compte à tout moment, par simple demande à Cinod ou par le menu de suppression de compte présent dans les paramètres du compte, le cas échéant.

En cas de violation d’une ou de plusieurs dispositions des présentes ou de tout autre document incorporé aux présentes par référence, Cinod se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable l’accès aux services et à votre compte.

Article 11 : Moyens mis en œuvre afin d’assurer la sécurité

Cinod prend les mesures nécessaires pour protéger vos informations, notamment en essayant d’empêcher tout accès sans autorisation. Cependant, nous ne pouvons pas garantir la sécurité absolue de vos données transmises au site web, compte tenu de l’immensité d’Internet et du développement constant des technologies.

Si vous avez choisi un mot de passe qui vous permet d’accéder à certaines parties du site web, vous êtes responsable de la préservation de la confidentialité de ce mot de passe. Nous vous conseillons de ne partager votre mot de passe avec personne et de le modifier périodiquement.

Les mesures de sécurité prises par Cinod sont notamment les suivantes :

* Navigation sécurisée à l’aide d’un certificat SSL.
* Pare-feu.
* Accès restreint à la console SSH.
* Accès à certaines zones restreintes par un mot de passe.
* Archivage du consentement en enregistrant l’IP, la date d’inscription, l’URL ayant servi à l’inscription, la référence du formulaire opt-in.
* Sauvegarde des données sur un serveur distant.
* Gestion des droits d’accès.
* Politique de mot de passe renforcé.

### Article 12 : Droits de la personne concernée (droit d’accès, de rectification, de rétractation)

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à partir du formulaire Service Clients accessible depuis le lien « Contact » sur nos sites web, ou en écrivant à l’adresse suivante :

SARL Cinod, 16 rue Joseph Fouriaux, 92160 Antony, FRANCE.

L’Utilisateur peut se désinscrire des newsletters ou emails marketing de Cinod en cliquant sur les liens de désinscription figurant dans chacun des emails.

Article 13 : Limitation de responsabilité

Dans le cas où vous subiriez un dommage du fait de l’exploitation d’une faille de sécurité par un tiers, Cinod s’engage à vous fournir toute l’assistance nécessaire afin que vous puissiez faire valoir vos droits. Par ailleurs, si, par exception, le dommage subi résultait en partie d’une faute ou négligence grave de la part de Cinod, vous pourriez obtenir réparation dans la limite du plafond de responsabilité visé dans nos conditions générales de vente et d’utilisation.

Lorsqu’il est permis aux utilisateurs de déposer du contenu sur ce site, Cinod se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Cinod se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

 Article 14 : Informations collectées auprès des enfants

Les services ne sont pas destinés aux enfants et il vous est interdit d’utiliser nos services si vous avez moins de 15 ans, conformément à la législation française.

 Article 15 : Résolution des conflits/litiges

Tout litige auquel la politique de confidentialité pourrait donner lieu, notamment concernant sa validité, son interprétation et son exécution, leurs conséquences et leurs suites, seront soumis aux tribunaux compétents de Toulon.

Article 16 : Modifications

Nous vous informons que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par Cinod, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique.

Les modifications éventuelles de la présente politique de confidentialité seront publiées sur nos sites web et seront applicables dès leur mise en ligne. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette politique pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

J’espère que cette version améliorée répond à vos attentes ! N’hésitez pas si vous avez d’autres questions ou des ajustements à apporter.